Actualités
La DD de Sidi Bel Abbés sensibilise les imams et les représentants des APC sur l’économie d’énergie

La Direction de Distribution de Sidi Bel Abbés a organisé le 14 Mai 2018 une rencontre à la salle de conférences du centre culturel islamique, en collaboration avec la direction des affaires religieuses, les imams, les représentants des APC, et de la presse locale afin de sensibiliser sur l’utilisation rationnelle de l’énergie électrique et ce en prévision du mois sacré du Ramadhan.

Inauguration du terminal arrivée du gazoduc Illizi-Djanet

Le ministre de l’Intérieur, des Collectivités locales et de l’Aménagement du territoire, Noureddine Bedoui, a effectué le samedi 13 mai 2018 une visite dans la wilaya déléguée de Djanet pour inaugurer de grands projets dans le domaine de l’énergie.

Alimentation en gaz de 2200 abonnés à Tamanrasset

Lors de la visite de travail effectuée par le ministre de l’Intérieur, des Collectivités locales et de l’Aménagement du territoire, Noureddine Bedoui dans la wilaya de Tamanrasset le 24 avril 2018 la station de transfert de gaz naturel a été inaugurée au grand bonheur des habitants de la capitale de l’Ahaggar.

Tizi Ouzou : Gaz Naturel pour 1153 foyers

Dans le cadre de la mise en œuvre de son plan d’alimentation de la wilaya en gaz naturel, la Direction de la Distribution de Tizi-Ouzou a prévu la livraison, durant le mois de mai 2018, de plusieurs projets au profit de 13 localités à travers 07 communes.

Plus de 63 Milliards de Dinars de créances

La Société Algérienne de Distribution de l’Electricité et du gaz, SDC-SPA a lancé en 2017 une large opération baptisée Tahsil pour le recouvrement des créances détenues par différents segments de la clientèle cette opération a permis de clôturer l’exercice 2017 avec un solde créance de 63 MDA.

Sondage

sondage

  • Accueil > Textes réglementaires
    Textes réglementaires

    - Recueil des textes législatifs et réglementaires sur l’électricité et la distribution du gaz par canalisations.

    - Loi n° 02-01 du 5 février 2002
    relative à l’électricité et à la distribution du gaz par canalisations (JO n°08 du 06 février 2002).

    - Décret exécutif n° 10-95 du 17 mars 2010 fixant les règles économiques pour les droits de raccordement aux réseaux et autres actions nécessaires pour satisfaire les demandes d’alimentation des clients en électricité et gaz (JO n°19 du 21 mars 2010)

    - Décret exécutif n° 10-138 du 13 mai 2010 fixant les règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien des réseaux de distribution de l’électricité et du gaz.

    - Décret exécutif n° 07-293 du 26 septembre 2007 fixant les modalités d’alimentation et d’accès des tiers aux réseaux de transport et de distribution de l’électricité et du gaz (JO n° 62 du 03 octobre 2007).

    - Décret exécutif n° 07-310 du 07 octobre 2007 fixant le niveau de consommation annuelle en électricité et en gaz du client éligible et les conditions de retour du client éligible au système à tarifs (JO n° 64 du 10 octobre 2007).

    - Décret exécutif n° 08-114 du 9 avril 2008 fixant les modalités d’attribution et de retrait des concessions de distribution de l’électricité et du gaz et le cahier des charges relatif aux droits et obligations du concessionnaire. (JO n° 20 du 9 avril 2008).

    Si vous ne possédez pas le lecteur de fichiers PDF, Acrobat Reader, téléchargez-le en "cliquant ici"